Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Hubert Bournac
/
mabouteille
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

mabouteille
M. Hubert Bournac
M. Edouard Bournac

Numéro de dépôt :
4030274
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
mabouteille de Hubert Bournac

Présentation de la marque mabouteille

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur Hubert Bournac et monsieur Edouard Bournac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mabouteille »

Les déposants sont monsieur Hubert Bournac domicilié(e) Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France et monsieur Edouard Bournac domicilié(e) Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard et Hubert Bournac domicilié(e) Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33


M. Hubert Bournac - Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France

M. Edouard Bournac - Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France


M. Edouard et Hubert Bournac - Château Vray Canon Boyer - 33126 - Saint Michel de Fronsac - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704266 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.